Mentions légales
Conformément à la LCEN (article 6)
1. Éditeur
Raison sociale : SelfUpgrade
Forme juridique : SAS au capital de 1 000 EUR
Siège social : Paris, France
SIRET : En cours d'immatriculation
RCS : Paris
TVA intracommunautaire : En cours d'attribution
Contact : contact@optieats.fr
Téléphone : Non communiqué
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : Jay
3. Hébergement technique
Frontend : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA.
Backend : Supabase, AWS Europe (Francfort).
4. Distinction des responsabilités
| Domaine | OptiEats | Prestataire |
|---|---|---|
| Technologie | Fournit la plateforme SaaS | — |
| Vente | Mise en relation | Responsable de la relation commerciale |
| Chiffrage | Outil de simulation indicatif | Établit le devis définitif |
| Exécution | — | Responsable de la prestation |
| Données | Sous-traitant (RGPD) | Responsable de traitement |
5. Propriété intellectuelle
Les algorithmes, le design et le code source sont la propriété exclusive d'OptiEats. Les photos et descriptifs de menus restent la propriété des Prestataires.
6. Périmètre d'utilisation
La Plateforme est destinée à une utilisation au sein de l'Union Européenne. Le droit français est applicable.